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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE
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GEL'DUCHESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEL'DUCHESSE
DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A., Boîte Postale 10, 21200 GEVREY-CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1375734
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque GEL'DUCHESSE

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEL'DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque GEL'DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMBERTINES , LIQUORETTE , DUCHESSE , GEL DUCHESSE , BOURGOGNE , A PATINETTES DUCHESSE DE BOURGOGNE , DUCHESSE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE , DUCHESSE , LA CHAMBERTINE


DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A., Boîte Postale 10, 21200 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1987-13

Produits de confiserie, pâtes de fruits, confitures, gelées, fruits et légumes conservés, sucres, pâtisseries, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.